8.1 Tous les textes, ouvrages, commentaires, illustrations, images et médias présents sur les sites édités par Perlasensua sont soumis aux règles du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé.
8.2 Toute utilisation, reproduction partielle ou totale, sur des sites internet ou autres médias (CD, Magazines, TV…) à des fins commerciales ou non sont strictement soumis l’accord préalable de Perlasensua. Faute d’accord préalable le contrevenant est passible de sanctions au titre de la violation de la propriété intellectuelle.
8.3 Perlasensua ne peut être tenue pour responsable des erreurs de typographie ou d'impression dans ses documents.
|